Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CONFISERIE DU CERF
Numéro de dépôt :
1584402
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2000
Présentation de la marque LA CONFISERIE DU CERF
Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOFRAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CONFISERIE DU CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CONFISERIE DU CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFISERIE DU CERF est expirée depuis le 27 mars 2000.
SOFRAPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37